Les conditions de la suite du projet.
Les offres et paiements n’étant pas finalisés, cette page reste une trame de travail.
Lire les informations
Cette page reste hors indexation jusqu’à validation des éléments ci-dessous.
- Offres et prix validés
- Publics B2B/B2C
- Paiement et facturation
- Engagement et résiliation
- Règles de réclamation et médiation
Offres et prix
À définir : formules, achats ponctuels, taxes applicables, quotas, durée et périmètre des prestations. Aucun prix de démonstration ne doit devenir une condition de vente.
Commande et paiement
À compléter : étapes d’acceptation, prestataire de paiement, confirmation, facturation et date de début de service. Les droits accordés doivent correspondre à une transaction confirmée.
Exécution et suivi
À préciser : livrables, obligations de collaboration, délais, modifications, hébergement, publication et maintenance selon chaque offre.
Fin du contrat et réclamations
À examiner selon les publics et contrats : rétractation lorsqu’elle s’applique, résiliation, remboursements, réclamations et médiation éventuelle. Aucune règle juridique n’est choisie par défaut.
Avant toute vente
La page doit être complétée avec les offres réelles et validée. Elle ne constitue pas des conditions commerciales applicables en l’état.